1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lonayvcreation.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : LONAYV Création : Phlippe Rosello – Auto-entrepreneur
SIRET : 38930806500025
Adresse : 2778 route du pas d’Albi, 81190 MOULARÈS, France
Responsable publication : Philippe Rosello – lonayv.creation@gmail.com
Webmaster : Philippe Rosello
Hébergeur : o2Switch –
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site www.lonayvcreation.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
3. Description des services fournis
Le site www.lonayvcreation.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société et de permettre la vente en ligne de créations artisanales. Le propriétaire s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
LONAYV Création est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Limitations de responsabilité
Le propriétaire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.